Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TOURTES
M. RAGUENOT Philippe

Numéro de dépôt :
97660026
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque CHATEAU LES TOURTES

Déposée le 17 janvier 1997 par monsieur RAGUENOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES TOURTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est monsieur RAGUENOT Philippe domicilié(e) demeurant 33820 SAINT CAPRAIS DE BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAGUENOT Philippe - France.

La marque CHATEAU LES TOURTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TOURTES est expirée depuis le 17 janvier 2007.

RAGUENOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TOURTES , CHATEAU DES RENAUDS , CHATEAU LES TOURTES , CHATEAU DES RENAUDS , CHATEAU LA FONT RENARD


M. RAGUENOT Philippe - demeurant 33820 SAINT CAPRAIS DE BLAYE - France


M. RAGUENOT Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES TOURTES"